Impressum

Centre Allemand d'Histoire de l'Art - Hôtel Lully
45, rue des Petits Champs
F-75001 Paris
Tel. +33 1 42 60 67 82
Fax +33 1 42 60 67 83
Email: sekretariat AT dt-forum.org

Directeur: Prof. Dr. Thomas Kirchner

 

Directives garantissant le respect des bonnes pratiques scientifiques au Centre allemand d’histoire de l’art de Paris (DFK)

 

Le Centre Allemand d’Histoire de l’Art et son personnel scientifique s’engagent à respecter les règles garantissant de bonnes pratiques scientifiques telles que définies dans la décision du conseil de la fondation lors de sa 7ème réunion le 8 novembre 2004 (http://www.maxweberstiftung.de/ueber-uns/organisation/rechtsgrundlagen.html).

Site internet

www.janus-media.de

Institution: Centre Allemand d'Histoire de l'Art, représenté par son directeur

Adresse : Centre Allemand d'Histoire de l'Art, Hôtel Luly, 45,rue des Petits Champs, F-75001 Paris

Contact: sekretariat AT dt-forum.org


Le Centre allemand d’histoire de l’art est un institut de recherche membre de la fondation allemande des instituts de recherche en sciences humaines à l’étranger (DGIA)

Responsable du contenu : le Directeur du Centre allemand d’histoire de l’art.

Chaque salarié et boursier est responsable de la page ou des pages qui lui sont consacrées à titre individuel.


Clause de non-responsabilité relative au contenu mis en ligne

 

Le Centre Allemand d’Histoire de l’Art, ci-après dénommé « DFK », décline toute responsabilité relativement à l’actualité, l’exactitude, le caractère plus ou moins complet et la qualité des informations mises à disposition. Tout recours en responsabilité à l’encontre du DFK ou de l’un de ses salariés relatif à un préjudice matériel ou moral causé par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition, où le cas échéant par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est en principe exclu, à moins que la preuve d’une faute intentionnelle ou une négligence grave de la part du Centre Allemand d’Histoire de l’Art puisse être apportée.  La totalité des contenus est non-contractuelle et sans engagement. Le DFK se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu des pages, et d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication sans préavis particulier.

 

Liens et renvois :


En ce qui concerne les renvois directs ou indirects vers des pages internet externes (liens) ne relevant pas de la responsabilité du DFK, une obligation de garantie serait applicable exclusivement dans le cas où le DFK aurait connaissance de la nature des contenus, où il lui serait techniquement possible et où l’on pourrait raisonnablement exiger de lui qu’il empêche leur utilisation dans le cas de contenus illégaux. Le DFK déclare expressément, par la présente, qu’aucun contenu illégal n’était indentifiable sur les pages auxquelles renvoient les liens au moment où ceux-ci ont été mis sur le site du DFK. Le DFK ne dispose d’aucun contrôle sur les modifications actuelles ou futures  apportées aux sites signalés par des liens, ni sur leur contenus et la paternité de ceux-ci. Aussi le DFK décline-t-il expressément toute responsabilité en ce qui concerne les modifications apportées au contenu des pages signalées par des liens postérieurement à la mise en ligne desdits liens sur son site. Ceci vaut pour tous les liens et références mis à disposition au sein des pages internet du DFK ainsi que pour tout contenu émanant de personnes extérieures apparaissant dans les livres d’or, forums de discussion, listes de diffusion et lettres d’information élaborés par le DFK. En cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, la responsabilité, et en particulier la réparation des dommages susceptibles d’êtres causés par l’utilisation ou la non-utilisation de telles informations, incombe exclusivement à l’hébergeur de la page à laquelle renvoie le lien, et non à celui ayant simplement placé un lien renvoyant au contenu en question.

 

Droit d’auteur et des marques

 

Le DFK met tout œuvre pour respecter le droit d’auteur relatifs aux images, textes, documents audios et vidéos et s’efforce d’utiliser les images, textes, documents audios et vidéos dont il est l’auteur ou, à défaut, de recourir à des images, textes, documents audios et vidéos dépourvus de licence. Toutes les marques et tous les signes distinctifs qui apparaissent au sein des pages internet du DFK, et, le cas échéant, ceux qui sont protégés par des tiers, sont soumis sans réserve aux dispositions du droit des marques en vigueur y afférent et aux droits exclusifs de leurs propriétaires respectifs. Le fait qu’une marque soit simplement citée sans autre mention ne doit en aucun cas amener à conclure que celle-ci n’est pas protégée par les droits d’un tiers ! Le Copyright des contenus publiés élaborés par le DFK lui-même reste sa propriété exclusive. La reproduction et l’utilisation de tels images, textes, documents audios ou vidéos n’est pas autorisée sans l’accord expresse du DFK.

 

Protection des données

 

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Validité de cette clause de non-responsabilité.

 

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante du contenu internet qui donne accès à la présente page. Dans l’hypothèse où certaines parties ou formulations du présent document ne seraient pas, plus ou pas complètement conformes à la législation en vigueur, la validité du reste du document n’est pas affectée. 

 

 

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